Mentions légales

MENTIONS LÉGALES — ASWAT MODESTIE

Dernière mise à jour : 28 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

ASWAT MODESTIE
Nom de l’entrepreneur individuel : Ramata Camara
Statut : Entrepreneur individuel – régime micro-entrepreneur
Adresse du siège social : 21-23 BOULEVARD DE LA MUETTE , GARGES LES GONESSE
SIRET : [À COMPLÉTER]
SIREN : [À COMPLÉTER]
E-mail : aswatmsav@gmail.com
Téléphone : [À COMPLÉTER]

Directrice de la publication : Ramata Camara

Les coordonnées de l'entreprise doivent être accessibles aux clients sur une boutique Shopify ; Shopify prévoit également un espace dédié aux mentions légales dans Paramètres → Politiques.

2. Hébergement

Le site ASWAT MODESTIE est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
E-mail : assistance@shopify.com

Shopify indique officiellement ces coordonnées dans ses mentions légales.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site ASWAT MODESTIE, notamment les textes, photographies, images, logos, visuels, illustrations, vidéos, éléments graphiques et contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable de l’éditeur est interdite.

Toute utilisation non autorisée des contenus du site pourra faire l’objet de poursuites conformément à la réglementation en vigueur.

4. Responsabilité

ASWAT MODESTIE s’efforce de fournir des informations fiables et régulièrement mises à jour sur son site.

Toutefois, ASWAT MODESTIE ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations présentes sur le site.

ASWAT MODESTIE ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.

5. Données personnelles

ASWAT MODESTIE peut être amenée à collecter des données personnelles dans le cadre de son activité, notamment lors de la création d’un compte client, du passage d’une commande, d’une demande de contact ou de l’inscription à une communication commerciale.

Les données collectées sont utilisées notamment pour :

traiter et suivre les commandes ;
assurer la livraison ;
gérer les paiements ;
répondre aux demandes des clients ;
assurer le service après-vente ;
envoyer des communications commerciales lorsque le client y a consenti ou lorsque la réglementation l’autorise.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, notamment au RGPD, les personnes concernées disposent de droits sur leurs données personnelles.

Pour toute demande relative aux données personnelles, vous pouvez contacter :

aswatmsav@gmail.com

Une politique de confidentialité détaillée est disponible sur le site.

6. Cookies

Le site ASWAT MODESTIE peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à l’amélioration de l’expérience utilisateur, à la mesure d’audience ou à certaines fonctionnalités du site.

Lorsque le consentement de l’utilisateur est requis, celui-ci est recueilli conformément à la réglementation applicable.

Les utilisateurs peuvent gérer leurs préférences concernant les cookies via le dispositif de gestion proposé sur le site.

7. Conditions de vente

Les modalités relatives aux commandes, aux prix, au paiement, à la livraison, aux retours, aux remboursements et au droit de rétractation sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le site.

Voir les Conditions Générales de Vente

8. Médiation de la consommation

Conformément à la réglementation applicable, le consommateur peut, lorsqu’il remplit les conditions prévues par la loi, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation afin de rechercher une solution amiable à un éventuel litige avec ASWAT MODESTIE.

Médiateur de la consommation :

Adresse :

Site internet :